Droit des Crypto-actifs

Depuis la naissance de Bitcoin en 2009, les marches de crypto-actifs n’ont cesse de se developper et de se perfectionner.

En a peine une decennie, ces instruments emis et echangeables sur les blockchains, au fondement d’un internet de la valeur, ont trouve des usages divers dans le secteur financier, des jeux ou comme source de financement. Parallelement, s’est construit un embryon de droit des crypto-actifs regroupant une serie de textes et de reflexions juridiques en vue d’encadrer ses principaux usages, a commencer par la creation et l’echange de cryptoactifs.

Parmi l’ensemble des initiatives internationales et nationales a travers le monde, la France s’est illustree comme un pays precurseur en matiere d’encadrement des marches de crypto-actifs.

Ce role bascule aujourd’hui vers les institutions europeennes sous l’impulsion des reglements MiCA, Pilot ainsi que des dernieres evolutions en matiere de lutte contre le blanchiment.

Cet ouvrage a vocation a presenter et eclairer ce cadre juridique emergent des crypto-actifs en France et en Europe dans leur grande diversite et complexite (Cryptomonnaies, NFT, stablecoins, security tokens).

L’ouvrage s’emploie a apporter des reponses pratiques aux questions juridiques que rencontrent aujourd’hui les professionnels (entrepreneurs de la blockchain, juristes, avocats, expertscomptables) dans de nombreuses matieres : qualification d’un crypto-actif, encadrement des services sur crypto-actifs, reglementation financiere, lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, lutte contre les abus de marche, fiscalite.

Redige par des professionnels du secteur, cet ouvrage est le fruit de plusieurs annees de pratique dans l’accompagnement de projets et d’une participation continue aux groupes de reflexion de place sur la construction et l’adaptation du droit des crypto-actifs.