Blockchain et Droit Fiscal: Essai sur la Nature de la Blockchain

La relation entre le droit fiscal et la blockchain est tumultueuse. Chaque nouvel actif ou nouvelle relation economique emanant de la technologie parait mettre a l’epreuve cette branche du droit. Une telle situation est cependant due au tropisme reductionniste qui preside actuellement a l’apprehension juridique du phenomene. La prise en compte des seules applications de la blockchain empeche en effet la saisie globale d’une realite mouvante, en constante diversification, rendant le droit demuni Lace a l’apparition de chaque nouveaute economique. A l’inverse, une approche systemique du phenomene devoile sa veritable nature. Chaque blockchain, et la communaute d’utilisateurs qu’elle reunit, constitue un systeme juridique anational et aterritorial organisant de nouvelles relations economiques et permettant l’appropriation de nouvelles richesses, les crypto-actifs, mettant ainsi au defi les regles fiscales preetablies. L’identification de l’essence juridique de la technologie revele l’infinie diversite des relations, valeurs et entites qu’elle genere et, par consequent, souligne la necessite d’un changement de paradigme pour apprehender fiscalement l’ensemble de ces nouveautes. La resolution des achoppements fiscaux actuels et futurs depend de l’apprehension du phenomene dans sa generalite, permettant de traiter fiscalement ses differentes emanations economiques, au fur et a mesure de leur apparition, selon une logique generale prealablement determinee. Le present ouvrage propose ainsi une voie pour parvenir a cet objectif. A l’heure ou les institutions publiques, les universitaires et les praticiens s’interrogent sur l’apprehension juridique et fiscale de cet environnement economique numerique, les resultats generaux de cette etude, comme les analyses specifiques qu’elle contient, constituent un socle de reflexion pouvant les aider a resoudre les problematiques auxquelles ils sont confrontes dans ce domaine.